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[Nom de la société / forme juridique]
[Rue et numéro]
[Code postal et ville]
Allemagne

Jusqu’à l’immatriculation, activité exercée en entreprise individuelle par [prénom et nom].

Représentée par

[Direction]

Contact

E-mail : info@onsano.com

Registre du commerce

La société est en cours de création et n’est pas encore inscrite au registre du commerce.

Inscription au registre du commerce.
Tribunal d’enregistrement : [tribunal local]
Numéro d’enregistrement : [HRB …]

Numéro de TVA

Numéro d’identification à la TVA conformément à l’article 27a de la loi allemande sur la TVA : [DE …]

Responsable du contenu conformément à l’article 18, paragraphe 2, du traité allemand sur les médias

[Prénom et nom], [adresse ci-dessus]

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